Dans l'article 1er de l'arrêté du 6 août 2024 susvisé, dans la nomenclature relative aux « Endoprothèse couverte expansible sur ballonnet », la rubrique « INDICATIONS PRISES EN CHARGE » est modifiée comme suit :
« INDICATIONS PRISES EN CHARGE

- traitement des lésions symptomatiques des membres inférieurs et des membres supérieurs (occlusions, sténoses, dissections, anévrismes, fistules, rupture) :
- occlusion chronique (stenting primaire discuté en fonction de la lésion : complexité, longueur, calcification, localisation) ;
- resténose significative (prolifération intimale) ;
- anévrisme iliaque isolé, fistule artérioveineuse, rupture artérielle (complication d'un acte endovasculaire, traumatismes vasculaires hémorragiques) ;
- complément d'acte endovasculaire pour anévrisme aorto-iliaque ou iliaque ;
- traitement des lésions symptomatiques des artères rénales (occlusions, sténoses, anévrismes, dissections, rupture) :
- syndrome de malperfusion rénale sur une dissection aortique (complications sur le parenchyme rénal d'une dissection aortique) ;
- anévrisme de l'artère rénale (technique de remodelage ou endoprothèse couverte) ;
- rupture, dissection (complications d'anévrismes) ;
- resténose significative (prolifération intimale) ;
- complément d'acte endovasculaire aortique pour anévrisme aortique (association aux endoprothèses fenêtrées) ;
- traitement des lésions symptomatiques des artères digestives (occlusions, sténoses, anévrismes, dissection) :
- sténose sur anastomose en cas de transplantation hépatique ;
- syndrome de malperfusion viscérale sur une dissection aortique (complications sur le parenchyme rénal d'une dissection aortique) ;
- resténose significative (prolifération intimale) ;
- anévrisme des artères digestives (technique de remodelage ou endoprothèse couverte) ;
- complément d'acte endovasculaire aortique pour anévrisme aortique (association aux endoprothèses fenêtrées). »

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.