JORF n°0056 du 7 mars 2013

Article 1

Article 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 2 « Coussins d'aide à la prévention des escarres », B « Coussins de série de classe II », dans le paragraphe 2° « Coussins en mousse viscoélastique dits "à mémoire de forme” », dans la rubrique « Société CARPENTER SAS (CARPENTER) », la nomenclature du code 1233367 est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |1233367| Escarres, coussin mousse viscoélastique, classe II, CARPENTER, CARPENTER VISCOLUX. | | |La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 100 kg.
CARPENTER VISCOLUX est garanti 3 ans.| | | Une notice et deux housses de protection en polyuréthane (PU) sont fournies avec ce coussin. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes : | | | 706815 : L 38 cm × l 38 cm × h 6 cm (avec housse PU tissé (nid d'abeille) + housse PU enduit) adaptation aux fauteuils de petites tailles ; | | | 706816 : L 40 cm × l 40 cm × h 6 cm (avec housse PU tissé (nid d'abeille) + housse PU enduit) ; | | | 706817 : L 42 cm × l 42 cm × h 6 cm (avec housse PU tissé (nid d'abeille) + housse PU enduit) ; | | | 706818 : L 44 cm × l 43 cm × h 6 cm (avec housse PU tissé (nid d'abeille) + housse PU enduit) ; | | | 706819 : L 50 cm × l 45 cm × h 6 cm (avec housse PU tissé (nid d'abeille )+ housse PU enduit) ; | | | 724822 : L 40 cm × l 40 cm × h 6 cm (avec 2 housses PU enduit) ; | | | 724823 : L 42 cm × l 42 cm × h 6 cm (avec 2 housses PU enduit).
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2017. |


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Version 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 2 « Coussins d'aide à la prévention des escarres », B « Coussins de série de classe II », dans le paragraphe 2° « Coussins en mousse viscoélastique dits "à mémoire de forme” », dans la rubrique « Société CARPENTER SAS (CARPENTER) », la nomenclature du code 1233367 est modifiée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

1233367

Escarres, coussin mousse viscoélastique, classe II, CARPENTER, CARPENTER VISCOLUX.

La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 100 kg.

CARPENTER VISCOLUX est garanti 3 ans.

Une notice et deux housses de protection en polyuréthane (PU) sont fournies avec ce coussin.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

706815 : L 38 cm × l 38 cm × h 6 cm (avec housse PU tissé (nid d'abeille) + housse PU enduit) adaptation aux fauteuils de petites tailles ;

706816 : L 40 cm × l 40 cm × h 6 cm (avec housse PU tissé (nid d'abeille) + housse PU enduit) ;

706817 : L 42 cm × l 42 cm × h 6 cm (avec housse PU tissé (nid d'abeille) + housse PU enduit) ;

706818 : L 44 cm × l 43 cm × h 6 cm (avec housse PU tissé (nid d'abeille) + housse PU enduit) ;

706819 : L 50 cm × l 45 cm × h 6 cm (avec housse PU tissé (nid d'abeille )+ housse PU enduit) ;

724822 : L 40 cm × l 40 cm × h 6 cm (avec 2 housses PU enduit) ;

724823 : L 42 cm × l 42 cm × h 6 cm (avec 2 housses PU enduit).

Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2017.