Arrêté du 18 février 2010

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Les référentiels des activités professionnelles et de certification du brevet d'études professionnelles spécialité « métiers d'art-verre » figurent respectivement en annexe I a et en annexe I b au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 7 mars 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Précisions sur le brevet d'études professionnelles en métiers d'art-verre

Résumé. Un arrêté du 18 février 2010 précise les activités et les certifications pour le brevet d'études professionnelles en métiers d'art-verre.

Les référentiels des activités professionnelles et de certification du brevet d'études professionnelles spécialité « métiers d'art-verre » figurent respectivement en annexe I a et en annexe I b au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 7 mars 2010

Source : Légifrance