Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des types de coupures électriques
Résumé. Les coupures électriques sont désormais classées en 'coupure longue' (plus de trois minutes) et 'coupure brève' (entre une seconde et trois minutes), avec des règles de comptage précises.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 décembre 2007Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 24 décembre 2007Art. 2