JORF n°48 du 26 février 1992

Arrêté du 18 février 1992

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 18 février 1992:

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Mme Poujade (Louise), épouse Peloux, adjoint administratif au tribunal d'instance de Marseille, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Rihet.

Cour d'appel de Chambéry

Mme Spada (Angéla), agent administratif au greffe détaché d'Evian-les-Bains, est, à compter du 1er mars 1992, nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Marullaz.

Cour d'appel de Montpellier

Mme Birre (Martine), épouse Saran, premier greffier au tribunal d'instance de Béziers, est, à compter du 31 janvier 1992, nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Bouchard.

Cour d'appel de Nîmes

Mme Biscarat (Emilienne), agent administratif au tribunal d'instance de Largentière, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mlle Martin.

Cour d'appel de Riom

Mme Dechery (Paule), épouse Viougeas, greffier stagiaire au tribunal de grande instance de Cusset, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Saulnier.