Arrêté du 18 décembre 2025

Article 1

Créé le 1 janvier 2026

Le conservatoire botanique national de Bourgogne-Franche-Comté - observatoire des invertébrés est agréé en tant que conservatoire botanique national pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2026

Le conservatoire botanique national de Bourgogne-Franche-Comté - observatoire des invertébrés est agréé en tant que conservatoire botanique national pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent arrêté.