En vigueur depuis le 1 janvier 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Renouvellement de l'agrément du conservatoire botanique de Brest
Résumé. Un arrêté renouvelle l'agrément du conservatoire botanique de Brest pour 10 ans, en précisant les régions couvertes et la publication au Journal officiel.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.