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Arrêté du 18 décembre 2025

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences d'espèces légumières)

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Mise à jour des variétés de plantes cultivées en France

Résumé. La France met à jour sa liste de plantes cultivées en ajoutant des variétés de carottes et tomates, retire certaines variétés comme le chou et le maïs, et modifie les responsables chargés de maintenir ces plantes.

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 20 août 2025 (Protection d'une variété de melon) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences d'espèces légumières) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces légumières »,

Arrête :

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Nouveaux légumes dans le catalogue officiel français

Résumé. La France ajoute des variétés de carottes et tomates à sa liste officielle de plantes cultivées, valable pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

«

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Carotte Altiplano Vilmorin-Mikado SAS (FR) Vilmorin-Mikado SAS (FR)
Fado Vilmorin-Mikado SAS (FR) Vilmorin-Mikado SAS (FR)
Spiccato Vilmorin-Mikado SAS (FR) Vilmorin-Mikado SAS (FR)
Tomate Azaliya Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL) Rijk Zwaan France SARL (FR)

».

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Radiation de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de plantes comme le chou, la laitue, le maïs et le melon ne seront plus certifiées après fin 2025.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Chou blanc : Green Mountain.
Chou-fleur : Fouesnant, Julod, Juluan, Justin, Marzin, Minioc, Nelig, Odeven.
Laitue : Abelie.
Maïs à éclater : M1249.
Melon : Gandor.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

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Changement des responsables pour le maintien de variétés végétales

Résumé. Un arrêté modifie les responsables chargés de maintenir certaines variétés de plantes cultivées en France.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé comme suit pour les variétés désignées ci-après :

«

Nouveau(x) responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Espèce Dénomination
Sakata Vegetables Europe SAS (FR) Chou blanc Powerslam
Chou brocoli Ulysses
Chou-fleur Faston
Purpurina
Courgette Accept
Callas
Melon Sanaga
Melon d'eau / Pastèque Citadel
Legio
Praetorian
Tomate Collectiva
Miko
Rana

».

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 18 décembre 2025 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 décembre 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 18 décembre 2025
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Article 3
Article 4