Arrêté du 18 décembre 2019

Article 2

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Article 2

Les services centraux comprennent :

  • un directeur adjoint ;
  • un secrétaire général ;
  • un directeur de projet ;
  • des unités administratives rattachées directement au directeur général ;
  • des unités administratives rattachées respectivement au directeur adjoint et au secrétaire général ;
  • des unités administratives rattachées à l'agent comptable.

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Abrogé14 mai 2021

Créé le 29 décembre 2019 · Abrogé le 14 mai 2021

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Organisation des services centraux

Résumé. L'article décrit les différents services centraux d'un office national, comme le directeur adjoint, le secrétaire général et plusieurs unités administratives.

Les services centraux comprennent :

  • un directeur adjoint ;
  • un secrétaire général ;
  • un directeur de projet ;
  • des unités administratives rattachées directement au directeur général ;
  • des unités administratives rattachées respectivement au directeur adjoint et au secrétaire général ;
  • des unités administratives rattachées à l'agent comptable.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 29 décembre 2019 au jeudi 13 mai 2021

Source : Légifrance