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Arrêté du 18 décembre 2019

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

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Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 16 septembre 2019 (Modification du catalogue des plantes cultivées) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « céréales à paille »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Avoine rude rubrique « usage en plante de services » Meteore. (1), (2) Jouffray-Drillaud SA (FR). Jouffray-Drillaud SA (FR).
Blé dur RGT Vanur. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Blé tendre d'hiver Autricum. Bayer CropScience LP (US). Asur Plant Breeding (FR).
Exception. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Garfield. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Gerry. Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Gravure. Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Grimm. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Gwenn. (3) Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Hansel. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Imperator. Syngenta Seeds GmbH (DE). Syngenta Seeds GmbH (DE).
KWS Sphere. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Ultim. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
LG Apollo. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG Astrolabe. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Mael. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). DSV France SARL (FR).
Phocea. Bayer CropScience LP (US). KWS Momont SAS (FR).
RGT Borsalino. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Natureo. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Perkussio. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Rosasko. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Tweeteo. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
SY Rocinante. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Talendor. Limagrain Europe (FR), Unisigma (FR). Unisigma (FR).
Blé tendre d'hiver hybride Hyligo. Saaten Union Recherche (FR). Asur Plant Breeding (FR).
Orge d'hiver à 2 rangs Idilic. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
KWS Hawking. KWS UK LIMITED (GB). KWS Momont SAS (FR).
Terravista. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs Dementiel. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Jakubus. Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE). Nordsaat Saatzucht GmbH (DE).
KWS Avenir. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Filante. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Iltis. KWS Lochow GmbH (DE). KWS Lochow GmbH (DE).
KWS Joyau. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
LG Zodiac. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Sensation. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Orge d'hiver hybride à 6 rangs SY Cartoon. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta Seeds GmbH (DE).
SY Scoop. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta Seeds GmbH (DE).
Triticale Bilboquet. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
Chacamo. Lantmännen SW Seed BV (NL). Lantmännen SW Seed Hadmersleben GmbH (DE).
Kitesurf. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
Lumaco. Lantmännen SW Seed BV (NL). Lantmännen SW Seed BV (NL).
RGT Molinac. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Ouessac. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Rutenac. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ruche. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

(1) Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
(2) Usage en culture intermédiaire à valeur d'engrais vert.
(3) Variété évaluée en condition d'agriculture biologique.

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Liste des variétés de plantes pour exportation

Résumé. L'article liste des variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées pour l'exportation.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver Arome. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Guerande. Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
KWS Marvel. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Ormesson. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
SU Vermillon. Saaten Union Recherche (FR). Asur Plant Breeding (FR).
Orge de printemps à 2 rangs SY Secure. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta Seeds GmbH (DE).
Orge d'hiver à 2 rangs RGT Orijino. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Triticale Ranch. Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
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Ajout de deux variétés d'orge d'hiver au catalogue officiel

Résumé. Deux nouvelles variétés d'orge d'hiver à 6 rangs, RE35 et RE36, sont ajoutées au catalogue officiel des plantes cultivées en France pour une durée de dix ans.

Sont inscrites sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), pour une durée de dix ans, les lignées désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Orge d'hiver à 6 rangs RE35. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta Seeds GmbH (DE).
RE36. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta Seeds GmbH (DE).
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Prolongation de l'inscription de variétés végétales

Résumé. Un arrêté prolonge pour cinq ans l'inscription de plusieurs variétés de plantes cultivées en France, comme le blé, l'orge et le riz.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2020, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

- Avoine de printemps : Auteuil, Belino II.
- Avoine d'hiver : Charmoise, Fervente, Fringante, SW Dalguise.
- Blé dur : Atoudur, Biensur, Dakter, Fabulis, Neodur, Pescadou, Surmesur, SY Banco.
- Blé tendre de printemps : Triso.
- Blé tendre d'hiver : Accroc, Adhoc, Alixan, Altria, Ambello, Andalou, Aprilio, Arkeos, Athlon, Attlass, Aubusson, Camp remy, Caphorn, Compil, Exotic, Farinelli, Flamenko, Fluor, Folklor, Frelon, Galibier, Hybery, Illico, Kalystar, Mercato, Musik, Nirvana, Oxebo, Paledor, Rimbaud, Samurai, Scenario, Scipion, Soissons, Sokal, Sponsor, SY Alteo, SY Mattis, Tremie.
- Orge de printemps à 2 rangs : Datcha, Prestige, Scarlett, Scrabble.
- Orge d'hiver à 2 rangs : Baraka, Boreale, Diadem, KWS Cassia, Orbise, Salamandre, Verticale.
- Orge d'hiver à 6 rangs : Abondance, Basalt, Cervoise, Champie, Esterel, Gigga, Nikel, Saphira, Touareg.
- Riz : Arelate, Cigalon, Gageron.
- Triticale : Bellac, Bienvenu, Brizac, Grandval, HYT Prime, Kereon, Maximal, Orval, Renovac, Trimour, Triskell.

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Prolongation de l'inscription de variétés de blé tendre d'hiver

Résumé. Trois variétés de blé tendre d'hiver (Avelino, CF99007, Ovalo) sont ajoutées pour cinq ans à la liste des plantes dont les semences peuvent être exportées.

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2020, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de blé tendre d'hiver cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Avelino, CF99007, Ovalo.

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Radiation de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de plantes cultivées en France ne peuvent plus être commercialisées à partir du 1er janvier 2020, mais peuvent encore l'être jusqu'au 30 juin 2022.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2019, les variétés désignées ci-après :

- Avoine de printemps : Ardente.
- Blé dur : SY Cysco.
- Blé tendre de printemps : Josselin.
- Blé tendre d'hiver : Allez y, Ardelor, Aristote, Crousty, Cupidon, Fripon, Grillon, Hybred, Hynergy, Hyspeed, Parador, Saint Ex, Tulip.
- Orge de printemps à 2 rangs : Henley, Zeppelin.
- Orge d'hiver à 2 rangs : Menhir.
- Orge d'hiver à 6 rangs : Christelle, Emotion, Henriette, Limpid, Sylva.
- Triticale : Kortego.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.

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Radiation de variétés végétales du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de blé, triticale et autres céréales ne peuvent plus être cultivées pour l'exportation à partir du 1er janvier 2020.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2019, les variétés désignées ci-après :

- Blé dur : LA1823.
- Blé tendre d'hiver : STRU M382, TP 538.
- Triticale : Rosalba.

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Retrait de deux types de blé tendre d'hiver du catalogue officiel

Résumé. Deux types de blé tendre d'hiver sont retirés du catalogue officiel des variétés cultivées en France à partir du 31 décembre 2019.

Sont radiées de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de blé tendre d'hiver cultivées en France (liste P), à échéance du 31 décembre 2019, les lignées désignées ci-après :

- Euro 97-15, SUR 905.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. L'arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 décembre 2019.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 18 décembre 2019
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9