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Arrêté du 16 septembre 2019

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

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Modification du catalogue des plantes cultivées

Résumé. Un arrêté du 16 septembre 2019 ajoute de nouvelles variétés d'avoine, de blé et d'orge au catalogue des plantes cultivées en France, tout en retirant certaines variétés.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 6 mars 2019 (Autorisation et modifications des variétés de céréales en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

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Ajout de variétés d'avoine rude au catalogue officiel

Résumé. Un arrêté du 16 septembre 2019 ajoute deux variétés d'avoine rude au catalogue des plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Avoine rude
rubrique « usage en plante de services »
Furious. (1) (2) Jouffray-Drillaud SA (FR). Jouffray-Drillaud SA (FR).
Vitamos. (1) (2) DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).

(1) : Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
(2) : Usage en culture intermédiaire à valeur d'engrais vert.

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Nouvelles variétés de céréales autorisées à l'export

Résumé. La France autorise la culture de nouvelles variétés de blé et d'orge pour les exporter.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver CF12202. Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Sobiotic CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
Sospel CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
SU Trasco. W von Borries-Eckendorf GmbH & Co (DE). W von Borries-Eckendorf GmbH & Co (DE).
Orge de printemps à 2 rangs Masha. Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR). Unisigma (FR).
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Radiation de variétés de céréales du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de céréales ne pourront plus être vendues en France à partir du 1er janvier 2020, mais pourront encore être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2019, les variétés désignées ci-après :

  • Blé dur : Alexis, Duetto, LG Belakis, Orlu ;
  • Blé tendre d'hiver : Artagnan, Azzerti, Fronton, Mirabeau, Prevert ;
  • Orge de printemps à 2 rangs : Beatrix, Bente, Ceres, Gesine, Odyssey, Quantum ;
  • Orge d'hiver à 2 rangs : Diablesse, Mission, Solitaire ;
  • Orge d'hiver à 6 rangs : Citadel, Colonel, Detente ;
  • Triticale : Remiko.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.

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Retrait de variétés de blé tendre d'hiver

Résumé. Cinq variétés de blé tendre d'hiver sont retirées du catalogue officiel français à la fin de l'année.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de blé tendre d'hiver cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2019, les variétés désignées ci-après :
Astana, Baudelaire, LG Archipel, LGWF070699, SURF5462.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 16 septembre 2019 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 septembre 2019.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 16 septembre 2019
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Article 3
Article 4
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