Arrêté du 18 décembre 2017

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 130.68, Art. 130.69, Art. 130.70, Art. 130.71, Art. 130.72, Art. 130.73

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 130.74, Art. 130.75, Art. 130.76, Art. 130.73

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 130.65, Art. 130.66, Art. 130.67, Art. 130.64

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 130.27, Art. 130.28, Art. 130.29

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 130-61, Art. 130.62, Art. 130.63, Art. 130.64

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 130.8, Art. 130.22, Art. 130.30, Art. 130.31, Art. 130.32, Art. 130.33, Art. 130.39, Art. Annexe 130-A. 3, Art. Annexe 130-A-6

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Modification des règles de sécurité des navires

Résumé. Les règles de sécurité des navires changent : certaines procédures sont simplifiées, d'autres sont abrogées, et la cybersécurité est maintenant prise en compte.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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