A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 3 → Version 3Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 3, Art. 5
1 version
2 modifiés
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Arrêté du 18 décembre 2016
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 27 décembre 2007 modifié portant création de la mention « kick-boxing » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 4 → Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6 → Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 7 → Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 7
1 version
1 modifié
Créé le 31 décembre 2016
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 18 décembre 2016.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune
En vigueur depuis le samedi 31 décembre 2016
Arrêté du 18 décembre 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5