Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la présentation des objectifs de réduction des substances dangereuses
Résumé. Les objectifs de réduction des substances dangereuses dans l'eau sont maintenant présentés dans un tableau avec des pourcentages de réduction à atteindre.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 mars 2006Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 17 mars 2006Art. 9