Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des objectifs d'état écologique et chimique des masses d'eau
Résumé. L'arrêté modifie les objectifs d'état écologique et chimique des masses d'eau de surface, en précisant les raisons des reports d'échéance et des objectifs dérogatoires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 mars 2006Art. 6 → Version 3
- Arrêté du 17 mars 2006Art. 6