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Arrêté du 18 décembre 2008

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Article 3

Le directeur général de l'Ecole polytechnique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé12 mai 2011

Créé le 17 janvier 2009 · Abrogé le 12 mai 2011

Le directeur général de l'Ecole polytechnique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur du samedi 17 janvier 2009 au mercredi 11 mai 2011

Source : Légifrance