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Arrêté du 18 décembre 2008

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Article 9

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé31 décembre 2025

Créé le 31 décembre 2008 · Abrogé le 31 décembre 2025

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur du mercredi 31 décembre 2008 au mardi 30 décembre 2025

Source : Légifrance