En vigueur depuis le 28 décembre 2008
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur des sports dans un arrêté sur le basket-ball
Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les diplômes d'éducateur sportif en basket-ball.
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.