JORF n°13 du 16 janvier 2007

Article 1

Article 1

Le règlement du stud-book français du cheval selle français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).


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Version 1

Le règlement du stud-book français du cheval selle français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).