Le rendement de base de certains vins à appellation d'origine contrôlée prévu à l'article 1er du décret du 10 septembre 1993 susvisé est modifié pour la récolte 2001, conformément au tableau figurant en annexe du présent arrêté.
Arrêté du 18 décembre 2001
Article 1
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Article 1
Le rendement de base de certains vins à appellation d'origine contrôlée prévu à l'article 1er du décret du 10 septembre 1993 susvisé est modifié pour la récolte 2001, conformément au tableau figurant en annexe du présent arrêté.
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