JORF n°27 du 1 février 2002

Article 1

Article 1

Pour les appellations d'origine contrôlées énumérées ci-après, le rendement butoir visé au troisième alinéa de l'article 4 du décret du 10 septembre 1993 susvisé est fixé pour la récolte 2001 conformément au tableau annexé au présent arrêté.


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Version 1

Pour les appellations d'origine contrôlées énumérées ci-après, le rendement butoir visé au troisième alinéa de l'article 4 du décret du 10 septembre 1993 susvisé est fixé pour la récolte 2001 conformément au tableau annexé au présent arrêté.