Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté les variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0023 du 27/01/96 Page 1343 a 1344
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