JORF n°298 du 23 décembre 1990

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Designation d'assesseurs pour la section détachée de Lifou

Résumé Le décret nomme M. Passa et M. Xozame comme assesseurs pour la section détachée de Lifou.
Mots-clés : Administration locale Désignation Lifou Assesseurs

Sont désignés pour exercer les fonctions d'assesseur de la section détachée de Lifou:
En qualité de titulaires:
M. Passa (Nyipiengo).
M. Xozame (Saikaéne).


Historique des versions

Version 1

Sont désignés pour exercer les fonctions d'assesseur de la section détachée de Lifou:

En qualité de titulaires:

M. Passa (Nyipiengo).

M. Xozame (Saikaéne).