JORF n°298 du 23 décembre 1990

Arrêté du 18 décembre 1990

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 18 décembre 1990:

Sont désignés pour exercer les fonctions d'assesseur du tribunal de première instance de Nouméa:

En qualité de titulaires:

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des suppléants pour M. Verges

Résumé Un arrêté qui indique les personnes qui remplaceront M. Verges en cas d'absence.
Mots-clés : Administration Suppléants Arrêté

M. Verges (Raymond):
Mme Nemoadjou (Christiane), épouse Togna.
En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Verges (Raymond):
M. Amiot (Michel).
Mme Villard (Yvette), épouse Rahier.
M. Orezzoli (René).

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En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de Mme Nemoadjou (Christiane), épouse Togna:
Mme Togna (Louise), veuve Kari.
Mme Toa (Malia), épouse Falelavaki.
M. Tran Van Hong.

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Sont désignés pour exercer les fonctions d'assesseur de la section détachée de Koné:
En qualité de titulaires:
M. Poido (Richard).
M. Blancher (Lionel).

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En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Poido (Richard):
M. Bouaoui (Antoine).
Mme Neporon (Angélique), épouse Gatefait.
M. Hnyeikone (Jean-Marie).

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En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Blancher (Lionel):
M. Avril (Roger).
M. Maepas (Bernard).
M. Cana (Hubert).

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Designation d'assesseurs pour la section détachée de Lifou

Résumé Le décret nomme M. Passa et M. Xozame comme assesseurs pour la section détachée de Lifou.
Mots-clés : Administration locale Désignation Lifou Assesseurs

Sont désignés pour exercer les fonctions d'assesseur de la section détachée de Lifou:
En qualité de titulaires:
M. Passa (Nyipiengo).
M. Xozame (Saikaéne).

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En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Passa (Nyipiengo):
M. Qenenoj (Félix).
M. Wadrawane (Georges, Runékiam).
M. Capoa (Albert).

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En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Xozame (Saikaéne):
M. Haocas (Qajane).
M. Wagada (Kéciehni).
M. Waisselote (Gustave).

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DESIGNATION D'ASSESSEURS TITULAIRES ET SUPPLEANTS.