Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des références d'un dispositif médical cardiaque
Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une société et les références d'un dispositif médical pour le cœur.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, dans la section 9 « Dispositifs d'assistance circulatoire mécanique (DACM) »,
1. L'intitulé de la rubrique « Société HeartWare international Inc (HeartWare) » devient « Société MEDTRONIC (MEDTRONIC) ».
2. Le libellé du code 3484843 : « Dispositif assistance circulat, mono-ventricul gauche, HEARTWARE, HEARTWARE » devient « Dispositif assistance circulat, mono-ventricul gauche, MEDTRONIC, HEARTWARE ».
3. Dans la nomenclature du code 3484843, dans le paragraphe « Composants implantables et outils chirugicaux », la référence du câble d'extension de l'arbre d'entrainement « (réf.100) » est remplacée par la référence « (réf.100-) ».