Article précédent

Article suivant

Arrêté du 18 avril 2016

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

I.-Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2018 du baccalauréat. Elles s'appliquent aux élèves de la série STHR scolarisés en classe de première à compter de la rentrée scolaire 2016, et en classe terminale à compter de la rentrée scolaire 2017.
II.-Les dispositions du présent arrêté remplacent celles de l'arrêté du 17 mars 1994 susvisé en ce qui concerne le baccalauréat série Hôtellerie à compter de la rentrée scolaire 2016 pour la classe de première et à compter de la rentrée scolaire 2017 pour la classe terminale.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé24 avril 2020

Créé le 11 mai 2016 · Abrogé le 24 avril 2020

I.-Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2018 du baccalauréat. Elles s'appliquent aux élèves de la série STHR scolarisés en classe de première à compter de la rentrée scolaire 2016, et en classe terminale à compter de la rentrée scolaire 2017.
II.-Les dispositions du présent arrêté remplacent celles de l'arrêté du 17 mars 1994 susvisé en ce qui concerne le baccalauréat série Hôtellerie à compter de la rentrée scolaire 2016 pour la classe de première et à compter de la rentrée scolaire 2017 pour la classe terminale.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 11 mai 2016 au jeudi 23 avril 2020

Source : Légifrance