Arrêté du 18 avril 2012

Article 1

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Article 1

Télécom SudParis est une école de l'Institut Mines-Télécom. Elle contribue aux missions de l'Institut Mines-Télécom définies à l'article 2 du décret du 28 février 2012 susvisé (Missions de l'institut Mines-Télécom).

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En vigueur depuis le 3 mai 2012 · Dernière version le 1 septembre 2017

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Rôle de Télécom SudParis dans l'Institut Mines-Télécom

Résumé. Télécom SudParis, une école de l'Institut Mines-Télécom, aide à accomplir les missions de cet institut comme l'enseignement et la recherche.

Télécom SudParis est une école de l'Institut Mines-Télécom. Elle contribue aux missions de l'Institut Mines-Télécom définies à l'article 2 du décret du 28 février 2012 susvisé (Missions de l'institut Mines-Télécom).

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 1 septembre 2017

Modifié parArrêté du 13 juillet 2017art. 2 : Redéfinition du rôle de Télécom SudParis

En résumé. L'article a été modifié pour supprimer la composition détaillée du conseil d'école et ajouter une description des missions de Télécom SudParis au sein de l'Institut Mines-Télécom.

En vigueur du jeudi 3 mai 2012 au jeudi 31 août 2017

Source : Légifrance