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Arrêté du 18 août 2026

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et de sorgho)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être vendues ou exportées, avec des exceptions pour certaines variétés de maïs et de sorgho.

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 24 février 2026 (Autorisation temporaire de culture et de vente de maïs et sorgho) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et de sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Maïs et Sorgho »,

Arrête :

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Liste des variétés de plantes autorisées à la commercialisation

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être vendues.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Rubrique Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Maïs Fourrage Expekto Bayer Seeds SAS (FR)
Knoks RAGT 2n (FR)
LG31209 Limagrain Europe (FR)
LG31273 Limagrain Europe (FR)
LG31309 Limagrain Europe (FR)
Linako KWS Saat SE & Co. KGaA (DE)
Grain 5344C Bayer Seeds SAS (FR)
Erabilis Bayer Seeds SAS (FR)
Fortizo KWS Saat SE & Co. KGaA (DE)
Loxxley Bayer Seeds SAS (FR)
Mastabas Bayer Seeds SAS (FR)
Pendragon Bayer Seeds SAS (FR)
Starwey Bayer Seeds SAS (FR)
Tooko Bayer Seeds SAS (FR)
Yvanoey Limagrain Europe (FR)
Waxy MAS 541WX Mas Seeds (FR)
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Liste des variétés de plantes pour exportation

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées pour l'exportation.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Maïs Athanira Pioneer Génétique SARL (FR)
Impression Limagrain Europe (FR)
INDEM1222 Pioneer Génétique SARL (FR)
LG31210 Limagrain Europe (FR)
LG31456 Limagrain Europe (FR)
Rooney Limagrain Europe (FR)
Sorgho KSH23G24R KWS Saat SE & Co. KGaA (DE)
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Prolongation de l'autorisation de vente pour certaines variétés de plantes

Résumé. Certaines variétés de maïs et de sorgho peuvent continuer à être vendues en France pour cinq ans de plus.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2027, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Maïs : Marechal, Maxilio, Miriano, San Isidro RH, San Lavaro RH.
Sorgho fourrager : Arigato, ES Hyperion, Nutrigrain.
Sorgho grain : Arabesk, ES Shamal.

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Retrait de trois variétés de maïs du catalogue officiel

Résumé. Trois variétés de maïs seront retirées du catalogue officiel des plantes cultivées en France à la fin de l'année 2026, mais pourront encore être vendues jusqu'en juin 2029.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2026, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Pontos, SY Telias, Valmask.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2029.

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Radiation de variétés végétales du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de maïs et de sorgho ne pourront plus être cultivées en France pour l'exportation à partir du 31 décembre 2026.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2026, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Navigator, P1454, Stalone, Trooper, Twilight.
Sorgho : ES Willy.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 août 2026.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjoint au sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

O. PRUNAUX

Arrêté du 18 août 2026
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Article 3
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