En vigueur depuis le 5 septembre 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté par le directeur d'une école
Résumé. Le directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris doit appliquer cet arrêté et le faire publier.
Le directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.