JORF n°214 du 14 septembre 2004

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 août 2004, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie en qualité de représentants de la région Nord - Pas-de-Calais :
Titulaire : M. Alain Alpern, en remplacement de M. Jacques Vernier.
Suppléant : M. Jean-François Caron, en remplacement de M. André Flajolet.
Titulaire : M. Dominique Bailly, en remplacement de M. Jean-François Caron.
Suppléante : Mme Louisa Mokhtari, en remplacement de M. Alain Pruvot.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 août 2004, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie en qualité de représentants de la région Nord - Pas-de-Calais :

Titulaire : M. Alain Alpern, en remplacement de M. Jacques Vernier.

Suppléant : M. Jean-François Caron, en remplacement de M. André Flajolet.

Titulaire : M. Dominique Bailly, en remplacement de M. Jean-François Caron.

Suppléante : Mme Louisa Mokhtari, en remplacement de M. Alain Pruvot.