JORF n°214 du 14 septembre 2004

Arrêté du 18 août 2004

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 août 2004, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie en qualité de représentants de la région Nord - Pas-de-Calais :
Titulaire : M. Alain Alpern, en remplacement de M. Jacques Vernier.
Suppléant : M. Jean-François Caron, en remplacement de M. André Flajolet.
Titulaire : M. Dominique Bailly, en remplacement de M. Jean-François Caron.
Suppléante : Mme Louisa Mokhtari, en remplacement de M. Alain Pruvot.