Article 13
Abrogé depuis le 2016-09-01 par Arrêté du 31 décembre 2015 - art. 27
Pour chaque discipline, les notes sont exprimées de 0 à 20 et affectées des coefficients correspondants.
1 version
JORF n°205 du 4 septembre 1999
Article 13
Historique des versions
Version 1
En vigueur à partir du dimanche 5 septembre 1999
Abrogé le jeudi 1 septembre 2016
Pour chaque discipline, les notes sont exprimées de 0 à 20 et affectées des coefficients correspondants.