Arrêté du 18 août 1999

Article 13

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Article 13

Pour chaque discipline, les notes sont exprimées de 0 à 20 et affectées des coefficients correspondants.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 5 septembre 1999 · Abrogé le 1 septembre 2016

Pour chaque discipline, les notes sont exprimées de 0 à 20 et affectées des coefficients correspondants.

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En vigueur du dimanche 5 septembre 1999 au mercredi 31 août 2016

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