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Arrêté du 17 septembre 2021

portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin de fonction de Mme Marie Ameller

Résumé. Mme Marie Ameller n'est plus conseillère à partir du 20 septembre 2021.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 (Interdiction d'embaucher des proches dans les cabinets ministériels) relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 3 juillet 2020 (Nomination de Jean Castex comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 juillet 2020 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Cessation des fonctions de Mme Marie Ameller

Résumé. Mme Marie Ameller ne sera plus conseillère à partir du 20 septembre 2021.

Il est mis fin, à compter du 20 septembre 2021, aux fonctions de conseillère en charge de la culture, de la mémoire, des discours et des projets éducatifs exercées par Mme Marie AMELLER.

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Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté sera publié au Journal officiel pour que tout le monde puisse le lire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 septembre 2021.

Jean-Michel Blanquer

Arrêté du 17 septembre 2021
Article 1
Article 2