Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2014 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau ;
Vu l'avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau du 2 juillet 2010 ;
Sur proposition des fédérations sportives,
Arrête :
L'article 1er de l'arrêté du 1er juillet 2014 susvisé est modifié comme suit :
1° Le cinquième alinéa (badminton) est supprimé ;
2° La liste des fédérations est complétée par les mentions suivantes :
- boxe ;
- canoë-kayak ;
- cyclisme ;
- danse ;
- équitation ;
- escrime ;
- gymnastique ;
- volley-ball.
1 version
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 17 septembre 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
T. Mosimann
Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministre chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).