JORF n°0223 du 26 septembre 2014

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 1er juillet 2014 susvisé est modifié comme suit :
1° Le cinquième alinéa (badminton) est supprimé ;
2° La liste des fédérations est complétée par les mentions suivantes :

- boxe ;
- canoë-kayak ;
- cyclisme ;
- danse ;
- équitation ;
- escrime ;
- gymnastique ;
- volley-ball.


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 1er juillet 2014 susvisé est modifié comme suit :

1° Le cinquième alinéa (badminton) est supprimé ;

2° La liste des fédérations est complétée par les mentions suivantes :

- boxe ;

- canoë-kayak ;

- cyclisme ;

- danse ;

- équitation ;

- escrime ;

- gymnastique ;

- volley-ball.