JORF n°0193 du 22 août 2014

ARRÊTÉ du 1er juillet 2014

La ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport ;

Vu l'avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau du 2 juillet 2010 ;

Sur proposition des fédérations sportives,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er juillet 2014, sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau les arbitres et juges sportifs dont le nom figure en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations sportives suivantes :

- aéronautique ;
- athlétisme ;
- aviron ;
- badminton ;
- baseball et softball ;
- basket-ball ;
- bowling ;
- études et sports sous-marins ;
- football ;
- football américain ;
- golf ;
- haltérophilie ;
- handball ;
- handisport ;
- hockey ;
- hockey sur glace ;
- judo ;
- karaté ;
- lutte ;
- motocyclisme ;
- natation ;
- parachutisme ;
- pelote basque ;
- pentathlon moderne ;
- pétanque ;
- roller sports ;
- rugby ;
- rugby à XIII ;
- savate, boxe française ;
- ski ;
- ski nautique ;
- sport adapté ;
- sport automobile ;
- sport boules ;
- sports de glace ;
- squash ;
- surf ;
- taekwondo ;
- tennis ;
- tennis de table ;
- tir ;
- tir à l'arc ;
- triathlon ;
- voile ;
- vol libre ;
- wushu.

Article 2

Les inscriptions sont valables jusqu'au 30 juin 2015.

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er juillet 2014.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant de la ministre chargée des sports (http://www.sports.gouv.fr) .