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Arrêté du 17 septembre 2013

Article 1

Abrogé20 janvier 2016

Créé le 28 septembre 2013

Le cahier des charges de l'indication géographique protégée "Jambon sec des Ardennes"/"Noix de jambon sec des Ardennes", tel que modifié sur proposition du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialité traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité, est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 20 janvier 2016

Abrogé parArrêté du 7 janvier 2016art. 3

En vigueur du samedi 28 septembre 2013 au mardi 19 janvier 2016

Le cahier des charges de l'indication géographique protégée "Jambon sec des Ardennes"/"Noix de jambon sec des Ardennes", tel que modifié sur proposition du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialité traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité, est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.