Arrêté du 17 septembre 2007

Article 1

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Article 1

L'article 3 de l'arrêté du 13 septembre 1990 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Avant les mots : « Les enseignants-chercheurs », sont ajoutés les mots : « L'administrateur de l'Institut universitaire de France et ».
2° Le tableau est remplacé par les dispositions suivantes :

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