JORF n°224 du 27 septembre 2001

Art. 3. - L'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1o Au G (Direction des centres d'expertise et d'essais), au I, tableau :

a) La colonne Titulaires de la délégation est complétée d'un alinéa ainsi rédigé : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Alain Guillou, sous-direction de la coopération et de l'action commerciale. » ;

b) A la colonne Nature de la délégation, face à la délégation consentie à M. l'ingénieur en chef de l'armement Alain Guillou, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Dans la limite de ses attributions. » ;

2o Au H (Service de la maintenance aéronautique), au I, tableau :

a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef Christian Chabbert, sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef Jacques Sandeau, sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles. » ;

b) A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef Christian Chabbert, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur général Olivier Rossignol. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef Jacques Sandeau, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur Olivier Rossignol. » ;

3o Au I (Centre des hautes études de l'armement), au I, tableau, à la colonne Suppléant, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Etienne Cailliau. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Jean-Louis Pac. »


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - L'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1o Au G (Direction des centres d'expertise et d'essais), au I, tableau :

a) La colonne Titulaires de la délégation est complétée d'un alinéa ainsi rédigé : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Alain Guillou, sous-direction de la coopération et de l'action commerciale. » ;

b) A la colonne Nature de la délégation, face à la délégation consentie à M. l'ingénieur en chef de l'armement Alain Guillou, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Dans la limite de ses attributions. » ;

2o Au H (Service de la maintenance aéronautique), au I, tableau :

a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef Christian Chabbert, sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef Jacques Sandeau, sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles. » ;

b) A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef Christian Chabbert, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur général Olivier Rossignol. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef Jacques Sandeau, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur Olivier Rossignol. » ;

3o Au I (Centre des hautes études de l'armement), au I, tableau, à la colonne Suppléant, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Etienne Cailliau. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Jean-Louis Pac. »