JORF n°224 du 27 septembre 2001

Arrêté du 17 septembre 2001

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,

Arrête :

Art. 1er. - L'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au A (Direction des affaires financières), le premier alinéa du III est ainsi rédigé : « M. Géraud de Lavernhe, administrateur civil, sous-directeur des dépenses ordinaires, dans la limite de ses attributions ; M. le colonel Pierre Le Jolis de Villiers de Saintignon, adjoint au sous-directeur des dépenses ordinaires, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci. ».

Art. 2. - Au I de l'article 12 (Directions de l'état-major des armées) du titre III (Etat-major des armées) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, à la direction du renseignement militaire, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le commissaire en chef de 1re classe Alain Le Bellec, chef du bureau des finances. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire colonel Yves Friot, bureau des finances. ».

Art. 3. - L'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1o Au G (Direction des centres d'expertise et d'essais), au I, tableau :

a) La colonne Titulaires de la délégation est complétée d'un alinéa ainsi rédigé : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Alain Guillou, sous-direction de la coopération et de l'action commerciale. » ;

b) A la colonne Nature de la délégation, face à la délégation consentie à M. l'ingénieur en chef de l'armement Alain Guillou, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Dans la limite de ses attributions. » ;

2o Au H (Service de la maintenance aéronautique), au I, tableau :

a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef Christian Chabbert, sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef Jacques Sandeau, sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles. » ;

b) A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef Christian Chabbert, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur général Olivier Rossignol. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef Jacques Sandeau, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur Olivier Rossignol. » ;

3o Au I (Centre des hautes études de l'armement), au I, tableau, à la colonne Suppléant, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Etienne Cailliau. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Jean-Louis Pac. »

Art. 4. - Le I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Suppléants :

1o Face à la délégation consentie à M. le général Alain Véron, sous-chef d'état-major programmes-matériels, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Patrick Dufour. ».

2o Face à la délégation consentie à M. le général Patrice Klein, sous-chef d'état-major opérations-logistique, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le général Christophe Motte. » (à compter du 1er octobre 2001) ;

Art. 5. - Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

1o Au A (Armée de terre), au II (Direction du commissariat de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'avant-dernier alinéa est ainsi rédigé : « M. le commissaire colonel Jean-François Joly, sous-direction logistique. » ;

2o Au C (Armée de l'air), au I (Direction du personnel militaire de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le colonel Philippe Thiébaut, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le général Guy Maertens. » est remplacé par les deux alinéas suivants : « M. le général Pierre Auffret, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le général Guy Maertens. » et « M. le colonel Philippe Thiébaut, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le général Pierre Auffret. ».

Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 17 septembre 2001.

Alain Richard