Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 septembre 1999, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Loire-Bretagne :
Représentants des régions
Auvergne
Titulaire : M. Vissac (Guy).
Suppléant : M. Gardes (Roger).
1 version
Bourgogne
Titulaire : M. Raymond (Michel).
Suppléant : M. Lete (Jean-Jacques).
1 version
Bretagne
Titulaire : M. Guellec (Ambroise).
1 version
Centre
Titulaire : M. Dutheil (Jean-François).
Suppléant : M. Pelicot (Joël).
1 version
Limousin
Titulaire : M. Daniel (Jean).
Suppléant : M. Guillaumie (Jean-Claude).
1 version
Pays de la Loire
Titulaire : Mme Bachelot (Roselyne).
Suppléant : M. Peny (Alain).
1 version
Poitou-Charentes
Titulaire : Mme Donnefort (Simone).
Suppléant : M. Morin (Serge).
1 version
Rhône-Alpes
Titulaire : M. Barnier (Jean-François).
Suppléant : M. Gery (André).
1 version
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Allier
Titulaire : M. Colcombet (François).
Suppléant : M. Frelastre (Georges).
1 version
Haute-Loire
Titulaire : M. Vignancour (Philippe).
Suppléant : M. Bocquin (Marcel).
1 version
Puy-de-Dôme
Titulaire : M. Faure (Bernard).
Suppléant : M. Decombas (Jean-Pierre).
1 version
Pour la région Basse-Normandie
Orne
Titulaire : M. Godin (Louis).
Suppléant : M. Loquet (Robert).
1 version
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Titulaire : M. Perrot (François).
Suppléant : M. Poinsard (Michel).
1 version
Saône-et-Loire
Titulaire : M. Fraisse (Jean-Claude).
Suppléant : M. Gillot (Christian).
1 version
Pour la région Bretagne
Côtes-d'Armor
Titulaire : M. Botrel (Yannick).
Suppléant : M. Jouanny (Louis).
1 version
Finistère
Titulaire : Mme Duval (Yvette).
Suppléant : M. Yamgnane (Kofi).
1 version
Ille-et-Vilaine
Titulaire : M. Guillou (André).
Suppléant : M. Lahogue (Michel).
1 version
Morbihan
Titulaire : M. Oillic (Joseph).
Suppléant : M. Beneat (Henri).
1 version
Pour la région Centre
Cher
Titulaire : M. Renoux (Michel).
Suppléant : M. Gueguen (Joseph).
1 version
Eure-et-Loir
Titulaire : M. Vella (Guy).
Suppléant : M. Fauve (Serge).
1 version
Indre
Titulaire : M. Camus (Jean-Louis).
Suppléant : M. Doucet (Claude).
1 version
Indre-et-Loire
Titulaire : M. Dumont (Jean).
Suppléant : Mme Beaufils (Marie-France).
1 version
Loir-et-Cher
Titulaire : M. Eimer (Michel).
Suppléant : M. Quillout (Alain).
1 version
Loiret
Titulaire : M. Poulain (Jean).
Suppléant : M. Carre (Antoine).
1 version
Pour la région Languedoc-Roussillon
Lozère
Titulaire : M. Surjous (Robert).
Suppléant : M. Libourel (Hubert).
1 version
Pour la région Limousin
Creuse
Titulaire : M. Gaudriot (Pierre-Henri).
Suppléant : M. Valette (Jack).
1 version
Haute-Vienne
Titulaire : M. Lamardelle (Gérard).
Suppléant : M. Mazoin (Roland).
1 version
Pour la région Pays de la Loire
Loire-Atlantique
Titulaire : M. Guyon (Jean).
Suppléant : M. Martin (Francis).
1 version
Maine-et-Loire
Titulaire : M. Beline (Jacques).
Suppléant : M. Chevalier (Roger).
1 version
Mayenne
Titulaire : M. Cortes (Yves).
Suppléant : M. Lemonnier (Gérard).
1 version
Sarthe
Titulaire : M. Chauveau (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Veron (Gérard).
1 version
Vendée
Titulaire : M. Oudin (Jacques).
Suppléant : M. Dupont (Michel).
1 version
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Titulaire : M. Bouchereau (Bernard).
Suppléant : M. Drappeau (Bernard).
1 version
Deux-Sèvres
Titulaire : M. Potiron (Jean-Louis).
Suppléant : M. Chevrier (Jean-Marc).
1 version
Vienne
Titulaire : M. Chevalier (Jean-Charles).
Suppléant : M. Huguet (Lionel).
1 version
Pour la région Rhône-Alpes
Loire
Titulaire : M. Giraud (Jean-Baptiste).
Suppléant : M. Mouiller (Lucien).
1 version
Département(s) représenté(s) au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire : M. Dolige (Eric).
Suppléant : M. Briend (Joseph).
1 version
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire : M. Levoyer (Alain).
Suppléant : M. Coudert (Jean).
1 version
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire : Mme Dupieux (Nino-Anne).
Suppléant : M. Jacqueson (Bernard).
Titulaire : M. Demaure (Jean-Claude).
Suppléant : M. Charles (Patrick).
1 version
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire : M. Ruaux (Patrick).
Suppléant : M. Maille (Pierre).
Titulaire : M. Guerin (Jean-Jacques).
Suppléant : M. Gilles (Jean-Gabriel).
1 version
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire : M. Robert Bancharelle (Christian).
Suppléant : M. Barriquand (Bruno).
1 version
Commission locale de l'eau
Titulaire : M. Regnault (René).
Suppléante : Mme Veyrac (Marie-Joseph).
1 version
Autres
Titulaire : M. Brière (Christian).
Suppléant : M. Leonet (René).
Titulaire : M. Beguier (Jean-Noël).
Suppléant : M. Lamirault (Luc).
Titulaire : M. Charuel (Bruno).
Suppléant : M. Périssol (Pierre-André).
Titulaire : M. Coz (Louis).
Suppléant : M. Lepeltier (Serge).
Titulaire : M. Lalonde (Brice).
Suppléant : M. Thiollière (Michel).
1 version
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire : M. Lirochon (Philippe).
Suppléant : M. Courboin (Xavier).
Titulaire : M. Pommery (Jean-Guy).
Suppléant : M. Denis (Bernard).
Titulaire : M. Houssin (Jean-Yves).
Suppléant : M. Durand (Bernard).
Titulaire : M. Boyer (Jean).
Suppléant : M. Lemaire (Claude).
Titulaire : M. Hamon (Joseph).
Suppléant : M. Chevallier (Régis).
Titulaire : M. Quintard (Jacky).
Suppléant : M. Renaud (Jean-Michel).
Titulaire : M. Viot (Jean-Louis).
Suppléant : M. Corvaisier (Christian).
Titulaire : M. Laurent (Jean-Louis).
Suppléant : M. Aymard (Philippe).
1 version
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire : M. Solelhac (Camille).
Suppléant : M. Guinot (Gérard).
Titulaire : M. Gascoin (Robert).
Suppléant : M. Tuffreau (Hubert).
Titulaire : M. Le Sager (François).
Suppléant : M. Doron (Jean-Paul).
1 version
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire : M. Vilaine (Louis).
Suppléant : M. Boisneau (Philippe).
1 version
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire : M. Le Moal (Marcel).
Suppléant : M. Le Menac'h (Adrien).
1 version
Aquaculture (eau douce)
Titulaire : M. Le Coat (Robert).
Suppléant : M. Ladurée (Hervé).
1 version
Batellerie
Titulaire : M. Le Roux (Marcel).
Suppléant : M. Lemoine (Yvon).
1 version
Tourisme
Titulaire : M. Giraux (Michel).
Suppléante : Mme Foucault (Roselyne).
Titulaire : M. Oudin (Jack).
Suppléant : M. Vincent (Louis).
1 version
Industrie
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire : M. Le Breton (Jacques).
Suppléant : M. Thibaud (Bernard).
1 version
Industries sidérurgiques
Titulaire : M. Rodenburg (Hermanus).
1 version
Industries de caoutchouc
Titulaire : M. Ganne (Jean-Pierre).
1 version
Industries mécaniques
Titulaire : M. Pouessel (Daniel).
Suppléant : M. Bondis (Michel).
1 version
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire : M. Monsaingeon (Jean-François).
Suppléant : M. Chartrain (Eric).
1 version
Industries agricoles et alimentaires
Laiterie :
Titulaire : M. Diaz (Bruno) ;
Suppléant : M. Gaborit (Pascal).
Abattoirs :
Titulaire : M. Buin (Pierre) ;
Suppléant : M. Gourault (Jean-Paul).
Conserveries :
Titulaire : M. Lebègue (Michel).
1 version
Industrie de traitement de surface
Titulaire : M. Papon (Roland).
Suppléant : M. Chevalier (Christophe).
1 version
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière viande :
Titulaire : M. Frerot (Albert) ;
Suppléant : M. Le Gleau (Henri).
Filière lait :
Titulaire : M. Painvin (Jacques).
Suppléant : M. Griner (Christian).
Titulaire : M. Baert (Rémy).
Suppléant : M. du Pontavice (Antoine).
1 version
Industries diverses
Titulaire : M. Robert (Alain).
Suppléant : M. Landeau (Alain).
Titulaire : M. de Watrigant (Bernard).
Suppléant : M. Cussatlegras (Claude).
Titulaire : M. Fabre (Max).
Suppléant : M. Mathy (Serge).
Titulaire : M. Detanger (Bruno).
Suppléant : M. Granget (Daniel).
1 version
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire : M. Boulay (Claude).
Suppléant : M. Delamare (Tanguy).
1 version
Electricité de France
Titulaire : M. Chambolle (Michel).
Suppléant : M. Defossez (Philippe).
1 version
Distributeurs d'eau
Titulaire : M. Deudon (Henri).
Suppléant : M. Salle (Jean-Luc).
1 version
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire : M. Ducat (Jean-Marie).
Suppléant : M. Clerin (Jean).
1 version
Consommateurs d'eau
Titulaire : M. Vergneau (Joseph).
Suppléant : M. Blin (Jean).
Titulaire : Mme Legrand (Marie).
Suppléant : M. Bideau (Daniel).
Titulaire : M. Flipo (Edouard).
Suppléante : Mme Begey (Jeanette).
Titulaire : M. Toucane (Michel).
Suppléant : M. Liets (Christian).
1 version
Associations de protection de la nature
Titulaire : M. Rousseau (Bernard).
Suppléant : M. Miaud (Guy).
Titulaire : M. Guinard (Christian).
Suppléant : M. Danière (René).
Titulaire : M. Huet (Gilles).
Suppléant : M. Boyer (Pierre).
Titulaire : M. Arnould (Martin).
Suppléant : M. Genet (Paul).
Titulaire : M. de Lespinay (Josselin).
Suppléant : M. Gavallet (Jean-Christophe).
1 version
Organismes d'aménagement des marais de l'Ouest
Titulaire : M. Martin de Baudinière (Jean).
Suppléant : M. Priouzeau (Gérard).
1 version
Personnes compétentes
Titulaire : M. Borvon (Gérard).
Suppléant : M. Berton (Jean-Pierre).
Titulaire : Mme Jean (Christine).
Suppléant : M. Bouchardy (Christian).
1 version
Représentants de l'Etat
Au titre des ministères respectivement chargés de :
L'environnement
Titulaire : le directeur régional de l'environnement de la région Centre, délégué de bassin Loire-Bretagne.
Suppléant : l'adjoint du directeur régional de l'environnement de la région Centre, délégué de bassin Loire-Bretagne.
1 version
L'aménagement du territoire
Titulaire : le commissaire à l'aménagement et au développement économique du Massif central.
Suppléant : l'adjoint au commissaire à l'aménagement et au développement économique du Massif central.
1 version
La santé
Titulaire : l'ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique Loire-Bretagne, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Centre.
Suppléant : l'ingénieur régional du génie sanitaire, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Bretagne.
1 version
L'intérieur
Titulaire : le secrétaire général pour les affaires régionales de la région Centre.
Suppléant : le chargé de mission environnement auprès du secrétaire général pour les affaires régionales de la région Centre.
1 version
L'industrie
Titulaire : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Centre.
Suppléant : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Pays de la Loire.
1 version
L'agriculture
Titulaire : l'ingénieur général du bassin Loire-Bretagne.
Suppléant : le directeur régional de l'agriculture et de la forêt de la région Centre.
1 version
Le budget
Titulaire : le trésorier-payeur général de la région Centre.
Suppléant : le fondé de pouvoir du trésorier-payeur général de la région Centre.
1 version
La consommation
Titulaire : le directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Centre.
Suppléant : le représentant du directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Centre.
1 version
Les transports
Titulaire : l'inspecteur général coordonnateur du bassin de la Loire.
Suppléant : le chef du service de navigation de Nevers.
1 version
L'habitat
Titulaire : l'ingénieur général des ponts et chaussées coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale de la région Centre.
Suppléant : le directeur régional de l'équipement de la région Centre.
1 version
La mer
Titulaire : le directeur régional des affaires maritimes à Rennes.
Suppléant : le chef du service maritime et de navigation à Nantes, directeur du port autonome de Nantes - Saint-Nazaire.
1 version
Le tourisme
Titulaire : le délégué régional au tourisme de la région Centre.
Suppléant : le chargé de mission auprès du délégué régional au tourisme de la région Centre.
1 version
La jeunesse et les sports
Titulaire : le directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Centre.
Suppléant : le représentant du directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Centre.
1 version
Préfets
Le préfet de la région Centre.
Le préfet de la région Bretagne.
Le préfet de la région Pays de la Loire.
Le préfet de la région Poitou-Charentes.
Le préfet de la région Limousin.
Le préfet de la région Bourgogne.
Le préfet de la région Auvergne.
Le préfet de la région Rhône-Alpes.
Le préfet du département de l'Orne.
Le préfet du département de la Lozère.
1 version
Représentants des milieux socioprofessionnels
Pour la région Auvergne
Titulaire : M. Bros (Gilbert).
Suppléant : M. Lhermet (Pierre).
1 version
Pour la région Bourgogne
Titulaire : Mme Felzines (Cécile).
Suppléant : M. Adam (Jean).
1 version
Pour la région Bretagne
Titulaire : M. Le Gourrierec (Yves).
Suppléant : M. Barthelemy (Jean-Pierre).
1 version
Pour la région Centre
Titulaire : M. Beulin (Xavier).
Suppléant : M. Janvrot (Guy).
1 version
Pour la région Limousin
Titulaire : M. Souchaud (Claude).
Suppléant : M. Leyrat (Alain).
1 version
Pour la région Pays de la Loire
Titulaire : Mme Chupin (Nicole).
Suppléant : M. Babu (Etienne).
1 version
Pour la région Poitou-Charentes
Titulaire : M. Roulleau (Claude).
Suppléant : M. Rogeon (Jean).
1 version
Pour la région Rhône-Alpes
Titulaire : M. Brissot (Pierre-Henri).
Suppléant : M. Flaugère (Jean-Luc).
1 version
NOMINATION DE MEMBRES.