Abrogé1 juillet 1995
Créé le 17 octobre 1987
L'orientation générale de l'enseignement et des programmes est arrêtée par le ministre chargé des armées, après avis du conseil de perfectionnement.
Les enseignements comprennent, selon le type de formation auquel ils sont destinés et suivant les matières, des cours et conférences, des travaux en petites classes, des travaux pratiques, des projets, des travaux de recherche scientifique et technique, des stages, des visites et voyages d'instruction, des séminaires.
Une partie des enseignements peut être dispensée dans d'autres établissements, écoles, laboratoires ou centres de recherches, en France ou à l'étranger.
Les enseignements comprennent, selon le type de formation auquel ils sont destinés et suivant les matières, des cours et conférences, des travaux en petites classes, des travaux pratiques, des projets, des travaux de recherche scientifique et technique, des stages, des visites et voyages d'instruction, des séminaires.
Une partie des enseignements peut être dispensée dans d'autres établissements, écoles, laboratoires ou centres de recherches, en France ou à l'étranger.