Arrêté du 17 septembre 1987

Article 12

Abrogé1 juillet 1995

Créé le 17 octobre 1987

Les différents types d'enseignement assurés sont :
  • le cycle de formation des ingénieurs ;
  • les enseignements de spécialisation ;
  • la formation par la recherche ;
  • la formation continue.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 juillet 1995

En vigueur du samedi 17 octobre 1987 au vendredi 30 juin 1995