Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 2 de l'arrêté du 23 mai 2022
Résumé. L'arrêté précise davantage les régimes d'inscription des étudiants et ajoute des détails sur les formations suivies.
A modifié les dispositions suivantes :