JORF n°0256 du 4 novembre 2023

Article 1

Article 1

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Modification des clauses spécifiques de la spéléologie

Résumé Une règle spécifique de la spéléologie a été modifiée.

Au huitième alinéa de la clause 10 du point G « Clauses particulières de la spéléologie » de l'annexe II-21 du code du sport, les mots suivants sont supprimés : « (classe 3 maximum) ».


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Version 1

Au huitième alinéa de la clause 10 du point G « Clauses particulières de la spéléologie » de l'annexe II-21 du code du sport, les mots suivants sont supprimés : « (classe 3 maximum) ».