JORF n°0256 du 4 novembre 2023

Arrêté du 17 octobre 2023

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment son annexe II-21 (partie réglementaire-arrêtés),

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe II-21 du Code du sport

Résumé Cet article change des règles sportives.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-21 > >

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1 modifié

1 cité

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté va être publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 17 octobre 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais