Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de références de cotyles à insert à double mobilité
Résumé L'article retire trois références de cotyles pour la société CORIN France.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « Société CORIN France (CORIN) », dans la nomenclature du code 3187370, les références HDM164 ; HDM166 ; HDM168 sont supprimées.
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