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Arrêté du 17 octobre 2022

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Article 2

Suppression de références de cotyles à insert à double mobilité

JORF n°0243 du 19 octobre 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la prise en charge des cotyles à insert à double mobilité de la société CORIN France

Résumé L'article met à jour la liste des produits de la société CORIN France qui seront remboursés jusqu'en 2026.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « Société CORIN France (CORIN) » est remplacée comme suit :
«

| | Société CORIN France (CORIN) | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3171601| Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, standard, cupule non cimentée.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
HDM642 ; HDM644 ; HDM646 ; HDM648 ; HDM650 ; HDM652 ; HDM654 ; HDM656 ; HDM658 ; HDM660 ; HDM662
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026. | |3107425| Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, à pattes, cupule non cimentée.
Cupules à double mobilité sans ciment, à ancrage renforcé par pattes, MOBILIT de la société CORIN France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
HDM748 ; HDM750 ; HDM752 ; HDM754 ; HDM756 ; HDM758 ; HDM760 ; HDM762 ; HDM764 ; HDM766 ; HDM768
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026. | |3117932|Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, à pattes et crochet, cupule non cimentée.
Cupules à double mobilité sans ciment, à ancrage renforcé par pattes et crochets, MOBILIT de la société CORIN France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
HDM848 ; HDM850 ; HDM852 ; HDM854 ; HDM856 ; HDM858 ; HDM860 ; HDM862 ; HDM864 ; HDM866 ; HDM868
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.| |3167893| Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, cupule à cimenter.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
HDM542 ; HDM544 ; HDM546 ; HDM548 ; HDM550 ; HDM552 ; HDM554 ; HDM556 ; HDM558 ; HDM560
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026. | |3187370| Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, insert diam. 22,2 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 22,2 mm de la société CORIN France pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
HDM142 ; HDM144 ; HDM146 ; HDM148 ; HDM150 ; HDM152 ; HDM154 ; HDM156 ; HDM158 ; HDM160 ; HDM162
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026. | |3145130| Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, insert diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 28 mm de la société CORIN France pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
HDM248 ; HDM250 ; HDM252 ; HDM254 ; HDM256 ; HDM258 ; HDM260 ; HDM262 ; HDM264 ; HDM266 ; HDM268
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026. |

».

1 version

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « Société CORIN France (CORIN) » est remplacée comme suit :

«

Société CORIN France (CORIN)

3171601

Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, standard, cupule non cimentée.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

HDM642 ; HDM644 ; HDM646 ; HDM648 ; HDM650 ; HDM652 ; HDM654 ; HDM656 ; HDM658 ; HDM660 ; HDM662

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.

3107425

Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, à pattes, cupule non cimentée.

Cupules à double mobilité sans ciment, à ancrage renforcé par pattes, MOBILIT de la société CORIN France.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

HDM748 ; HDM750 ; HDM752 ; HDM754 ; HDM756 ; HDM758 ; HDM760 ; HDM762 ; HDM764 ; HDM766 ; HDM768

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.

3117932

Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, à pattes et crochet, cupule non cimentée.

Cupules à double mobilité sans ciment, à ancrage renforcé par pattes et crochets, MOBILIT de la société CORIN France.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

HDM848 ; HDM850 ; HDM852 ; HDM854 ; HDM856 ; HDM858 ; HDM860 ; HDM862 ; HDM864 ; HDM866 ; HDM868

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.

3167893

Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, cupule à cimenter.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

HDM542 ; HDM544 ; HDM546 ; HDM548 ; HDM550 ; HDM552 ; HDM554 ; HDM556 ; HDM558 ; HDM560

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.

3187370

Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, insert diam. 22,2 mm.

Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 22,2 mm de la société CORIN France pour cotyle à double mobilité.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

HDM142 ; HDM144 ; HDM146 ; HDM148 ; HDM150 ; HDM152 ; HDM154 ; HDM156 ; HDM158 ; HDM160 ; HDM162

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.

3145130

Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, insert diam. 28 mm.

Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 28 mm de la société CORIN France pour cotyle à double mobilité.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

HDM248 ; HDM250 ; HDM252 ; HDM254 ; HDM256 ; HDM258 ; HDM260 ; HDM262 ; HDM264 ; HDM266 ; HDM268

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.

».