Arrêté du 17 octobre 1994

Article 6

Abrogé28 novembre 2011

Créé le 16 novembre 1994

Le jury est composé de quinze professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins d'enseignement et de recherche dentaires.
Ses membres sont tirés au sort à raison de deux membres issus des sous-sections 56-1, 56-2, 57-1, 57-2, 58-1 et 58-2 et d'un membre issu des sous-sections 56-3, 57-3 et 58-3.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 28 novembre 2011

Abrogé parArrêté du 17 novembre 2011art. 17

En vigueur du mercredi 16 novembre 1994 au dimanche 27 novembre 2011

Le jury est composé de quinze professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins d'enseignement et de recherche dentaires.

Ses membres sont tirés au sort à raison de deux membres issus des sous-sections 56-1, 56-2, 57-1, 57-2, 58-1 et 58-2 et d'un membre issu des sous-sections 56-3, 57-3 et 58-3.