Abrogé par Arrêté du 8 octobre 2008 - art. 4
Créé le 1 décembre 1987 · Abrogé le 11 avril 2009
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Limites de volume pour les aérosols
Les produits conditionnés en générateurs d'aérosol et qui ne sont pas exclus à l'article 2 ne peuvent être importés, détenus en vue de la vente, mis en vente ou vendus que dans les volumes suivants :
1) Générateurs d'aérosol dont le récipient est métallique :
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 25.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 40
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 47.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 50.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 75
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 89.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 75.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 110
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 140.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 100.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 140
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 175.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 125.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 175
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 210.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 150.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 210
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 270.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 200.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 270
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 335.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 250.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 335
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 405.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 300.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 405
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 520.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 400.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 520.
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 650.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 500.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 650
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 800.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 600.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 800
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 1000
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 750.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 1000
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 1000.
2) Générateurs d'aérosol dont le récipient est en verre ou en plastique transparent ou non transparent :
Volume de phase liquide en millilitres : 25, 50, 75, 100, 125, 150.
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